Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES AMOUREUSES
Numéro de dépôt :
1506656
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES AMOUREUSES
Déposée le 1 décembre 1988 par GRANGAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES AMOUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES AMOUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AMOUREUSES est expirée depuis le 1 décembre 1998.
GRANGAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24